Droits d'auteur

Au CRP, les mêmes règles sur le droit d'auteur s'appliquent à toute personne désirant reproduire du matériel. Un usager peut reproduire le moindre de 10% ou 25 pages d'un ouvrage en photocopie papier ou en reproduction sur acétate d'un matériel didactique et jusqu'à 15% des pages pour les autres ouvrages.

Les exceptions :

Tout matériel portant la marque « document reproductible » ne peut pas être photocopié à partir d'un document emprunté au CRP. Généralement, des droits de reproduction spécifiques doivent être payés pour ce type de document. Nous vous invitions à contacter Copibec ou la maison d'édition pour plus d'information.

Le matériel didactique du CRP est composé presque exclusivement de matériel donné par les maisons d'édition. Ce matériel est donné dans l'objectif d'en faire la promotion. Suivant ce principe, ce matériel ne peut pas être photocopié.

Pour en savoir plus sur le droit d'auteur 

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