Procès-verbaux

Les séances régulières du conseil d'administration se tiennent habituellement le  mardi au deux mois. Afin de respecter le processus d’approbation par le conseil, il faut compter un délai d’environ deux mois avant la publication des procès-verbaux sur le site.

Procès-verbaux du conseil d'administration

Année scolaire 2022-2023

  • 30 août 2022
  • 11 octobre 2022
  • 13 décembre 2022
  • 14 février 2023
  • 11 avril 2023
  • 27 juin 2023

 Année scolaire 2021-2022

 Année scolaire 2020-2021

 

Archives des décisions de la Direction générale - dispositions transitoires

Archives des procès-verbaux du conseil des commissaires

Archives des procès-verbaux du comité exécutif