Procès-verbaux

Les séances régulières du conseil d'administration se tiennent habituellement le  mardi au deux mois. Afin de respecter le processus d’approbation par le conseil, il faut compter un délai d’environ deux mois avant la publication des procès-verbaux sur le site.

Procès-verbaux du conseil d'administration

 Année scolaire 2021-2022

  • 28 juin 2022
  • 10 mai 2022
  • 12 avril 2022
  • 8 février 2022
  • 14 décembre 2021
  • 9 novembre 2021
  • 12 octobre 2021
  • 31 août 2021

 Année scolaire 2020-2021

 

Archives des décisions de la Direction générale - dispositions transitoires

Archives des procès-verbaux du conseil des commissaires

Archives des procès-verbaux du comité exécutif