Fermeture des bureaux administratifs
Veuillez prendre note que les bureaux administratifs du Centre de services scolaire des Trois-lacs seront fermés pour la période du 19 au 30 juillet inclusivement. Nous serons de retour le 2 août à compter de 8 h 30. Nous vous souhaitons une très belle période estivale!
Certaines applications informatiques ne sont pas accessibles actuellement, telles que la réception de fax et l'application pour faire une recherche par nom d'école sur notre site Internet. Nous vous remercions de votre compréhension.
Règlements et politiques
En matière de gestion, les orientations et les actions du Centre de services scolaire et de ses constituantes sont guidées par des politiques et des règlements. À des fins de consultation, nous mettons ceux-ci à la disposition des lecteurs.
Règlements
- 13-1998 Règlement d’authentification des documents
- 19-2009 Règlement établissant le code d’éthique et de déontologie du commissaire de la Commission scolaire des Trois-Lacs
- 20-2002 Délégation de pouvoirs aux directeurs d’établissement dans le domaine du secrétariat général pour l’authentification des procès-verbaux et documents qui émanent des conseils d’établissement
- 21-2010 Règlement sur la procédure d’examen et de traitement des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents
- 25-2020 Règlement de délégation de pouvoirs du Centre de services scolaire des Trois-Lacs
- 26-2021 Règlement relatif aux règles de fonctionnement du conseil d'administration
Politiques
Direction générale
- Politique de maintien ou de fermeture d’école et de modifications de certains services éducatifs dispensés dans une école
- Politique d'éthique et de déontologie du personnel d'encadrement de la Commission scolaire des Trois-Lacs
Services éducatifs aux jeunes
- Politique sur la formation continue du personnel enseignant
- Politique culturelle de la Commission scolaire des Trois-Lacs
- Politique linguistique
Services complémentaires et adaptation scolaire
- Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif
- Politique relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves à risque et aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage
Service des ressources humaines et de l’organisation scolaire
- Politique d'éthique du personnel de la Commission scolaire des Trois-Lacs
- Politique relative à la dotation des ressources humaines
- Politique relative à l'octroi de congés sans traitement et congés sabbatiques à traitement différé
- Politique visant à promouvoir la civilité, à prévenir et à contrer le harcèlement et la violence au travail
Service des ressources financières et du transport
- Politique sur les frais de déplacement et de représentation
- Politique de perception des créances
- Politique de transport scolaire
- Politique sur la surveillance des dîneurs
Service des technologies de l’information
- Politique d’utilisation des technologies de l’information, du réseau des télécommunications et des médias sociaux
- Politique relative à la sécurité de l'information
Services des ressources matérielles et des bâtiments communautaires
- Politique d’acquisition relative aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
- Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d'approvisionnement de services et de travaux de construction des organismes publics
- Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat public
- Politique de location et de prêt de salle
- Politique de liquidation d’actifs
- Politique relative à la qualité de l'air intérieur des établissements scolaires
Service du secrétariat général et des communications
Liens rapides
